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Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public
Centre de formation pour des formations marchés publics à PARIS, LYON, LILLE, TOULOUSE à destination des PME.
Formations à distance La Réunion, Guyane, Guadeloupe et Martinique
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Maître d’oeuvre - marche-public.fr
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Maître d'oeuvre
Le maître d'oeuvre est la personne de droit privé ou le groupement de personnes de droit privé qui doit permettre d'apporter une réponse architecturale, technique et économique au programme mentionné à l'article 2 de la...
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Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public
Qu'est-ce qu'un marché public ?
<= Lien pour télécharger : le CMP 2017, les 5 CCAG, le CCTG, les DC1, DC2, ATTRI1 (Ex DC3), DC4, NOTI1, NOTI2, ...
Marchés publics au sens de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
Les marchés publics soumis à la présente ordonnance sont les marchés et les accords-cadres définis ci-après.
Les marchés sont...
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Variante - marche-public.fr
Entités adjudicatrices
Variantes autorisées (1)
Décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité (Article 55)
Variantes interdites (2)
Variantes autorisées (3)
(1) Sauf mention contraire dans l'avis de marché ou dans l'invitation à confirmer l'intérêt.
(2) Sauf mention contraire dans l'avis d'appel à la ...
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Criteres de selection des candidatures ou de choix des ...
Guide "Commande publique et accès à l'emploi des personnes qui en sont éloignées" ( OEAP ) - Juillet 2007
Guide sur les Clauses Sociales et la Promotion de l'Emploi dans les marchés publics - Février 2007 (Le Guide Clauses Sociales et Promotion de l'Emploi en direction des Donneurs d'Ordre , a été élaboré par l'Alliance Villes Emploi en partenariat avec le...
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Marche public de travaux marchés publics définition
Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS, sur site ou FOAD (Fondamentaux, formulaires, dématérialisation, mémoire technique)
Marchés publics de travaux
Marchés publics de travaux au sens de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
Les marchés publics de travaux ont pour objet :
1° Soit l'exécution, soit la conception et l'exécution de travaux dont la liste...
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Avenant - marche-public.fr
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Avenant
2 - Avenant au sens du Code des Marchés Publics 2006 [abrogé]
3 - Avenant au sens du manuel...
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