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Date: 2016-05-06 19:25:06
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o Une formation claire et détaillée qui permet d'identifier les différentes catégories de droits.
o Des outils juridiques pour faciliter la mise en oeuvre.
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La formation Approfondir les droits d'auteur, les...
Date: 2017-10-24 00:05:20
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Formations courtes Le droit d'auteur - EFE
Maîtriser le cadre juridique du droit d'auteur
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o Définir une oeuvre protégeable
o Faire le point sur la protection des idées et des concepts
Les bénéficiaires du droit d'auteur
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o Les droits voisins du droit d'auteur
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Droits à l'image et droits d'auteur - Pyramyd formation
Définir la notion de droit d'auteur et la différencier du droit des marques
Définir et décrire les principales règles du droit des marques
Définir les principales caractéristiques du droit d'auteur : exemples pratiques
Comprendre ce que recouvre le droit moral : définition et exemples
Comprendre ce que recouvre le droit patrimonial : la rémunération de l'auteur
Études de cas tirées...
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Formation Droits d'auteur : protéger, exploiter et ...
Le droit d'auteur et le régime de protection des créations
Qu'est-ce qu'une création protégée ?
Les droits protégés : droits patrimoniaux et prérogatives de droit moral.
Le titulaire des droits d'auteur :
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le cas des créations numériques : logiciels, bases de données, sites web, applications.
Quid de la...
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Thèmes liés : formation droits d auteur / formation droit auteur
Qu'est-ce qu'un auteur - ActuaLitté
Statut juridique de l'auteur
Le code de la propriété intellectuelle (1992) définit ainsi l'auteur : « La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée. »
Il attribue à chaque auteur des droits inaliénables, dont le droit d'auteur : « L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de...
Site :
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Thèmes liés : droit d auteur ecrivain / formation droits d auteur / statut auteur ecrivain / statut d'ecrivain / formation droit auteur
Journée mondiale du livre et du droit d'auteur 2017 ...
Célébration de la Journée mondiale du livre et du droit d'auteur 2017
La Journée mondiale du livre et du droit d'auteur est célébrée chaque année le 23 avril, date anniversaire de la mort de William Shakespeare et de Miguel de Cervantès. Maisons d'édition, librairies, bibliothèques, instituts culturels et associations d'auteurs se mobilisent aux quatre coins du monde pour...
Date: 2017-04-22 10:29:13
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fiscalité des droits d’auteurs | Fiduciaire Cludts
Les droits d'auteurs
fiscalité des droits d'auteurs
Depuis le 1er janvier 2008, un nouveau régime fiscal est entré en vigueur pour les revenus provenant des droits d'auteur (loi du 16 juillet 2008). Ce régime a ensuite été repris dans le code de l'impôt sur le revenu (art. 17, § 1, 5 ° CIR 92).
Ces revenus subissent un traitement fiscal très favorable. Ceux-ci sont imposés comme des...
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Devenir Auteur/Ecrivain - Fiche métier - Studyrama
Les écoles diplômantes
L'écrivain est avant tout un manieur de mots et un spécialiste du langage. Au grès de son imagination ou à partir d'une commande, il est chargé d'écrire une oeuvre littéraire : roman, critique, guide pratique, pièce de théâtre, poésie, nouvelle, conte, biographie... Une fois écrit, l'ouvrage est destiné à la publication ou bien à la production de...
Date: 2017-10-23 19:07:01
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Thèmes liés : droit d auteur ecrivain / formation droits d auteur / biographie de l'auteur d'un livre / biographie d'auteur de livre / ecole d'ecrivain
Artistes-auteurs : votre accès à la formation — Afdas
L'Afdas peut financer une ou plusieurs formations par personne et par an, dans la limite de 7 200 euros.
Vous bénéficiez de l'accès à la formation dès lors que :
o vous êtes affilié à la Maison des artistes ou à l' Agessa , il vous suffit de joindre à votre envoi votre attestation d'affiliation en cours de validité.
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- 9 000 euros brut sur les 3 dernières...
Date: 2017-10-23 21:40:13
Site :
https://www.afdas.com
Thèmes liés : formation droits d auteur / organisme de formation service public / formation droit auteur / formation auteur / formation prise de parole en public
DYNADOC - Avec Dynadoc, rédigez, diffusez, essaimez...
Etape finale pour concrétiser l'existence de votre ouvrage, le dépôt légal est une obligation pour ceux qu...
Bienvenue sur Dynadoc.fr
Que vous soyez un écrivain émérite ou un parfait débutant, j'espère que ce que vous trouverez sur ce site tout ce qui pourra étayer vos connaissances et vous guider dans la rédaction et la réalisation de votre livre.
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Thèmes liés : formation droits d auteur / droit d auteur ecrivain / besoin d'aide pour ecrire un livre / ecrivain de roman d'aventure / formation droit auteur
Comment publier un livre, éditer un livre ? (article complet)
23/11/2017
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Comment faire pour publier son livre ? Comment devenir écrivain et vivre de son métier ? Quel statut juridique et quelles étapes ? Tous nos conseils pour y voir plus clair.
Ecrire et éditer ou publier un livre est un art difficile. Peu d'écrivains arrivent à vivre de leur métier, et le parcours de l'édition manque parfois de clarté. Pourtant des solutions existent pour...
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Administration & Juridique - ELLIPSE FORMATION
Centre de formation agréé Apple et certifié Adobe et Aquafadas, Ellipse Formation vous propose des stages en Droit de la Musique, Droit de l'Image, Droit des Contrats ou Droit d'Auteur, mais aussi...
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Qu’est-ce que la propriété intellectuelle?
Sensibilisation à la propriété intellectuelle
Qu'est-ce que la propriété intellectuelle?
Couverture linguistique : Veuillez noter que certaines pages ne sont pas disponibles dans toutes les langues. Si une page n'est pas disponible dans la langue que vous avez sélectionnée, vous serez redirigé(e) vers la page en anglais.
Le terme "propriété intellectuelle" désigne les oeuvres de...
Date: 2017-10-24 00:03:35
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FUN - Le droit, est-ce pour moi
Le droit, est-ce pour moi ?
Les thématiques
Education et formation
À propos du cours
Le Droit vous passionne depuis toujours. C'est cette voie que vous voulez choisir. Mais êtes-vous sûr de ne pas vous tromper ? Comment savoir si les études de vos rêves ne vont pas virer au cauchemar ? Plongez tout de suite au coeur de cet univers fascinant pour les uns, hermétique pour les autres.
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Thèmes liés : formation droit public paris / formation droits d auteur / formation du droit international public / cours histoire de la vie politique l1 droit / formation droit public administration
DU Ecrivain Public / Auteur Conseil - Université de Toulon
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Modifié le: 4 septembre 2017 -
Service : Formation Continue
PRÉSENTATION
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Ce Diplôme d'université, défini par le service de la Formation Continue avec la collaboration de la Faculté de Lettres de l'Université de Toulon, propose une double compétence en tant qu'Écrivain Public et Auteur Conseil.
En effet, en raison de l'élargissement...
Date: 2017-10-23 19:03:34
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Assistant Vétérinaire : découvrez la formation d ...
Auteurs des cours de santé animale
TÉMOIGNAGE
« Quand j'étais petit, je m'occupais déjà des animaux blessés et malades que je trouvais dans la rue. Mon rêve : continuer à soigner les bêtes toute ma vie. C'est pourquoi j'en ai fait mon métier. J'offre même mon temps libre à un refuge. Ma connaissance des animaux me permet d'offrir une aide précieuse et réelle. Cette formation...
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Organisme de formation marchés public et achat publics
Un organisme de formation est une personne physique ou morale qui réalise des prestations de formation professionnelle continue. L'organisme doit déposer auprès du préfet de région compétent une déclaration d'activité dès la conclusion d'une première convention de formation professionnelle continue ou d'un premier contrat de formation professionnelle (article L....
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Devenir auteur - L'esprit Livre
Des adaptations d'oeuvres connues pour lecteurs déficients
Pourquoi est-ce que je vous raconte tout ça ?
En fait c'est très simple.
1. Apprendre à écrire dans le but d'être publié ou même simplement d'être lu par un cercle de lecteurs est pénible. Sans apprentissage et sans critiques professionnelles, j'aurais sans doute moi aussi échoué.
2. Aujourd'hui vous avez à votre...
Date: 2017-12-06 15:11:36
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Thèmes liés : formation a distance d'ecrivain public / formation d'ecrivain public / formation d ecrivain public / formation droits d auteur / lettre de motivation pour le financement d'une formation professionnelle
Concours littéraire Des nouvelles de Gatineau! – Ville de ...
Appel de candidatures
Le concours est organisé par la bibliothèque municipale de Gatineau, en collaboration avec Hugo Thivierge, coordonnateur du concours. Les candidatures sont acceptées du 1er mars 2017 au 31 août 2017.
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Thématique de la 7e édition : Gatineau, ville de rivières et de forêts
Les participants devront rédiger un texte de type « nouvelle ...
Site :
http://www.gatineau.ca
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Comment rédiger - esprit-livre.com
Des adaptations d'oeuvres connues pour lecteurs déficients
Pourquoi est-ce que je vous raconte tout ça ?
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1. Apprendre à écrire dans le but d'être publié ou même simplement d'être lu par un cercle de lecteurs est pénible. Sans apprentissage et sans critiques professionnelles, j'aurais sans doute moi aussi échoué.
2. Aujourd'hui vous avez à votre...
Date: 2017-10-20 09:28:22
Site :
http://www.esprit-livre.com
Thèmes liés : formation a distance d'ecrivain public / formation d'ecrivain public / formation d ecrivain public / formation droits d auteur / lettre de motivation pour le financement d'une formation professionnelle
Atelier d'écriture — Révélez l'écrivain qui est en vous
Des adaptations d'oeuvres connues pour lecteurs déficients
Pourquoi est-ce que je vous raconte tout ça ?
En fait c'est très simple.
1. Apprendre à écrire dans le but d'être publié ou même simplement d'être lu par un cercle de lecteurs est pénible. Sans apprentissage et sans critiques professionnelles, j'aurais sans doute moi aussi échoué.
2. Aujourd'hui vous avez à votre...
Date: 2017-10-20 09:29:49
Site :
http://www.esprit-livre.com
Thèmes liés : formation a distance d'ecrivain public / formation d'ecrivain public / formation d ecrivain public / formation droits d auteur / lettre de motivation pour le financement d'une formation professionnelle
Questions fréquemment posées sur le droit d’auteur
Questions fréquemment posées sur le droit d'auteur
Notions fondamentales
Qu'est ce que le droit d'auteur?
Le droit d'auteur est un terme juridique désignant les droits dont jouissent les créateurs sur leurs oeuvres littéraires et artistiques. Les oeuvres protégées par le droit d'auteur vont des livres, oeuvres musicales, peintures, sculptures et films aux programmes d'ordinateur, bases de...
Date: 2017-12-07 11:00:35
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http://www.wipo.int
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Gestion de Projet : LCA Performances Ltd Formation
Formation gestion de projet
Cette formation sur la gestion de projet vous fournira les moyens pour mener professionnellement et efficacement à son terme tout projet dont vous aurez la responsabilité. Lors de cette formation gestion projet, vous découvrirez de nombreuses grilles d'analyse et des outils méthodologiques. Le processus...
Date: 2017-10-31 10:22:57
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Thèmes liés : formation droits d auteur / formation droit auteur
Formation Loi MOP et marchés publics de maîtrise d'oeuvre ...
La définition des besoins et des contraintes liés à la maîtrise d'ouvrage publique
Les diagnostics : techniques, architecturaux et d'insertion de l'ouvrage dans son environnement
La programmation et la définition des besoins : de la programmation générale à la programmation détaillée
Les autorisations administratives : obligations réglementaires, démarches, modalités et...
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Révélez l'écrivain qui est en vous - L'esprit Livre
Révélez l'écrivain qui est en vous
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Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
L'art d'écrire n'est plus...
Date: 2017-10-20 09:28:26
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http://www.esprit-livre.com
Auteur — Wikipédia
Dans le domaine des techniques, l'auteur expose des processus techniques, produit des guides techniques.
Dans le domaine de l'éducation, l'auteur écrit des manuels scolaires
Dans le domaine de l'innovation, l'auteur peut aussi être un inventeur
Dans le domaine de l'informatique, l'auteur d'un logiciel est un développeur ou un concepteur de jeux
Dans le droit[ modifier | modifier le code ]
En...
Date: 2017-10-22 10:39:29
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IEQG - Qi Gong et Yang Sheng - Règlement intérieur
Vous pouvez télécharger le règlement intérieur en cliquant ici
I - Préambule
L'Institut Européen de Qi Gong & Yang Sheng est un organisme professionnel indépendant. L'Institut Européen de Qi Gong & Yang Sheng est domicilié Chemin de Chave 13840 Rognes. Il est déclaré sous le numéro d'existence 93130375713 auprès de la Direction Régionale de l'Emploi et de la Formation...
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Textes de loi - CFC, gestion des droits d'auteur
Textes de loi
En France, le droit d'auteur est régi par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) du 1er juillet 1992 qui regroupe les lois relatives à la propriété intellectuelle, notamment la loi du 11 mars 1957 et celle du 3 juillet 1985. Vous trouverez ci-dessous les principaux textes de loi relatifs au droit d'auteur et au droit de reproduction d'une oeuvre protégée.
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Charte québécoise des droits et libertés de la personne
Charte québécoise
des droits et libertés de la personne
onsidérant que tout être humain possède des droits et libertés intrinsèques, destinés à assurer sa protection et son épanouissement ;
Considérant que tous les êtres humains sont égaux en valeur et en dignité et ont droit à une égale protection de la loi :
Considérant que le respect de la dignité de l’être humain et la...
Date: 1999-06-05 02:04:05
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Droit d'auteur - GPLA - GPLA - Formation et conseil en ...
DROIT D'AUTEUR - DÉFINITION - BARÈMES - DIFFUSION
Historique
Depuis 1957, le droit d'auteur appliqué à la photographie a fait couler beaucoup d'encre, et il en fera encore couler beaucoup...
En 1985, une loi particulière aux œuvres de commandes en publicité a été votée, accompagnée d'un barème le seul officiel; elle devait permettre une meilleure et plus juste rémunération des...
Date: 2017-07-31 13:17:24
Site :
http://www.edelamarre.com
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Accès à la formation professionnelle - InfoMIE.net
La formation professionnelle joue un rôle très important dans la régularisation de la situation administrative des mineurs isolés étrangers lors de leur passage à la majorité (Cf. Rubrique Le droit au séjour à la majorité ). Il est donc primordial qu'ils puissent y avoir accès durant leur minorité.
Information pratique issue du Guide AutonoMIE parue en septembre 2013 - page 47 -...
Date: 2017-12-07 15:52:09
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http://www.infomie.net
Thèmes liés : formation marche public de maitrise d'oeuvre / formation droits d auteur / formation a l'accueil du public / formation professionnelle droit public / marche public de formation professionnelle
Comment écrire une bibliographie pour un livre ...
Une bibliographie est une liste alphabétique des sources utilisées dans la recherche. Lorsque vous rédigez un document ou un rapport de recherche, vous devez placer la bibliographie à la fin du document en haut d'une nouvelle page. Le style de citation que vous utilisez dans la rédaction du document sera de déterminer comment vous citez les livres de bibliothèque dans votre...
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http://www.johnserdar.com
Thèmes liés : formation droits d auteur / ecrire bibliographie livre / comment ecrire son premier livre / formation droit auteur / conseils pour ecrire son premier livre
Lettre De Motivation Pour Financement De Formation ...
Les lettres motivation
Lettre motivation premier job Madame, Monsieur, Titulaire d'un BTS Assistante de direction et actuellement étudiante en licence professionnelle gestion des ressources humaines, je suis à la recherche d'un emploi tous les samedis du mois à partir de la fin du mois de juillet 2007. Mes précédentes expériences en entreprise, en stage ou lors de jobs d'été,...
Site :
http://www.etudier.com
Droit d'asile en France — Wikipédia
Généralités[ modifier | modifier le code ]
La demande de séjourner en France au titre de l'asile est faite auprès du représentant de l'État dans le département (c'est-à-dire habituellement le préfet ) ou du préfet de police à Paris. Elle peut aussi être faite auprès d'un consulat français à l'étranger. Dans le cas où la demande est déposée sur le territoire, il ne peut être...
Date: 2017-10-22 10:44:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : formation droits d auteur / formation a l'accueil du public
Formation pour adultes - CFC, gestion des droits de ...
Utiliser des extraits d'oeuvres pour compléter les supports de formation
Remettre à des adultes en formation des copies d'articles de presse ou de pages de livres, afin d'illustrer ou de compléter leurs propos, constitue une pratique courante des formateurs, qu'ils exercent leur activité dans des sociétés privées, des organismes publics, des centres de formation internes ou en tant que formateur individuel.
Mais pour être licites, ces...
Site :
http://www.cfcopies.com
Thèmes liés : organisme formation droit public adulte / formation droits d auteur / organisme de formation dans le secteur public / centre de formation public / formation secteur public
Récit de vie: Ecrivain public : deux autres formations
L'une est le D.U. Ecrivain public et auteur conseil dispensée par l'Université Toulon-Var. Le contenu est attirant... moins le prix. Il faut compter pour une année universitaire près de 2415 euros dans le cadre d'une formation continue (pas de formation initiale). Par l'intermédiaire de leur entreprise, les salariés peuvent intégrer des dispositifs de formation tels que le Droit...
Date: 2014-10-05 00:24:02
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http://marinaalrubaee.blogspot.com
Thèmes liés : formation a distance d'ecrivain public / formation d'ecrivain public au cned / formation d'ecrivain public / formation d ecrivain public / cout formation ecrivain public cned
Définition des concepts | Portail de la Fonction publique
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Définition des concepts - 04/02/2015
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Accident de trajet
Accident survenu lors du parcours entre le lieu du travail et le...
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https://www.fonction-publique.gouv.fr
Thèmes liés : formation fonction publique hospitaliere / formation fonction publique concours / formation fonction publique pole emploi / formation fonction publique / formation droits d auteur
Auteur / Ecrivain - La fiche métier sur Kelformation
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Les conditions de rémunération et de déclaration des interventions artistiques et culturelles
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Les rémunérations peuvent être déclarées sous l'un ou l'autre des trois régimes suivants : salaire , droits d'auteur et honoraires
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Date: 2017-10-20 09:29:39
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Michel de Virville, dans son rapport "Donner un nouvel élan à la formation professionnelle" en octobre 1996, préconise "la mise en place d'un dispositif national de validation des acquis ayant la forme d'un référentiel de compétences structuré par filières professionnelles [...] Il s'agit donc de mettre en place un référentiel national des qualifications, construit par domaines...
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L`art de l`écriture est un métier tout à cultiver, que vous le faites à temps plein ou partiel. Pour répondre aux attentes des éditeurs et des lecteurs vous donne de nombreux stimuli. Vous pouvez devenir un écrivain indépendant et le travail à...
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